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Règlement Intérieur du BCT

 
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Auteur Message
     
Philippe
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Inscrit le: 18 Sep 2008
Messages: 52
Localisation: Thiant

MessagePosté le: Sam 14 Sep - 11:21 (2013)    
Sujet du message: Règlement Intérieur du BCT
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REGLEMENT INTERIEUR du BCT
  
Adopté le 02 septembre 2013

 
Le présent règlement intérieur, voté par le bureau du Comité Directeur, est la loi de tous les membres. Il sera affiché dans la salle des Sports Auguste Delaune et remis à tous les licenciés du club. Il n'est pas nécessaire de le signer pour l'accepter, il est applicable par tous, dès sa parution.

ARTICLE 1 objet
Le Basket Club de Thiant, dénommé ci-après BCT, a pour objet l'apprentissage et la pratique du basket-ball en compétition et en loisir.

ARTICLE 2 Affiliation
Le BCT est affilié à la Fédération Française de Basket-Ball, dénommée F.F.B.B. et donc se soumettra aux règlements de celle-ci quant à l’exercice de son activité.

ARTICLE 3 Adhésion cotisation
Pour être membre ou joueur, il faut demander son admission, acquitter sa cotisation (elle peut être échelonnée) et se soumettre aux conditions du présent Règlement Intérieur. Aucun renouvellement de licence ne sera accordé, si le joueur ou la joueuse est redevable d’une somme quelle qu’elle soit envers le club.

Les documents d’adhésion complets (photo, fiche de renseignement, demande de licence, certificat médical) devront être remis au responsable d’équipe au plus tard lors du troisième entraînement de l’adhérent. Le responsable d'équipe transmettra rapidement les documents au secrétaire du club.
Aucune licence réglée ne sera remboursée après la qualification de l'intéressé par la F.F.B.B.

La licence est gratuite pour les membres du bureau, les entraîneurs, les coachs et les personnes désignées par le Comité Directeur dont l’investissement dans le club est reconnu.

Le prix de la cotisation est fixé chaque fin de saison par les membres du Comité Directeur pour la saison suivante.Une remise de 5 euros est accordée pour tout licencié rendant les documents d'adhésion complets avant le 30 juin de l'année précédant la nouvelle saison.

ARTICLE 4 Règles de savoir-vivre
Le joueur ou la joueuse se doit de respecter:
- L'entraîneur dans toutes les décisions qu'il prendra,
- Les coéquipiers (ères),
- Les adversaires,
- Le public, à domicile comme en déplacement,
- L'arbitre, dans toutes les décisions prises par lui,
- Toutes les personnes apportant leur aide au club (en particulier les bénévoles du Bureau).
Chaque joueur est tenu de participer aux entraînements collectifs. Un entraînement commence lorsque l'entraîneur est effectivement présent dans la salle. Il importe donc que les parents qui viennent conduire les jeunes s'assurent de sa présence dans la salle.
L'enfant est placé sous la responsabilité de l'entraîneur à partir de l'heure du début de l'entraînement jusqu'à l'heure de la fin de l'entraînement.

En cas d'indisponibilité, le joueur doit prévenir son entraîneur le plus tôt possible, pour les entrainements comme pour les matchs.

Il est formellement interdit de perturber un entraînement ou un match en jouant sur le bord du terrain avec un ballon. La salle des sports n'est pas une cour de récréation. Les parents sont tenus responsables des mineurs et en cas d'absence, les enfants seront exclus de la salle.

ARTICLE 5 Les entraîneurs et coachs d'équipe
La responsabilité des entraîneurs et/ou coachs d’équipe est active dès l’entrée des licenciés(es) au début des entrainements ou lors des matchs.

L'entraîneur et/ou coach d’équipe s’assurera, avant tout déplacement, de posséder assez de véhicules pour conduire les enfants. Au besoin, il établira un calendrier de déplacements à destination des parents. Il communiquera aux parents, par écrit, par SMS, par e-mail ou de manière orale, les heures, dates et lieux des matchs de championnat ou amicaux.

L'entraîneur et/ou le coach doit prévenir les parents en cas d'annulation d'entraînement et en cas d'annulation de match.

ARTICLE 6 Jeu de maillots
Chaque entraîneur recevra en début de saison un jeu de maillots complet dont il aura la charge et la responsabilité. Il sera également responsable de sa restitution en fin de saison.
Les équipements vestimentaires des joueurs, sont la propriété du club. Ils doivent être respectés et rendus par les joueurs en bon état à la fin de la saison.

Chaque entraîneur est libre de demander la restitution des effets vestimentaires à la fin de chaque match, de demander une caution d'une valeur minimale de 50 euros (qui sera encaissé en cas de non-restitution)

ARTICLE 7 Assemblée générale
Le BCT tiendra une Assemblée Générale, ou A.G., au moins une fois par an, en fin de saison sportive.

Cette Assemblée Générale a pour objet d’examiner les activités de la saison écoulée notamment le compte d’exploitation de l’exercice passé. (bilan financier, bilan moral, récompenses, élections, …).
Elle renouvelle les membres de son Comité Directeur. Seules ont droit de vote à l’Assemblée Générale, toutes les personnes physiquement présentes (sauf procuration), majeures et licenciées durant la saison écoulée.

ARTICLE 8 – Remboursements de frais
Aucun dirigeant, entraîneur, coach, bénévole ou parent ne peut prétendre aux remboursements de leurs frais de véhicules, que ce soit pour effectuer un match, suivre une formation, faire des courses pour l'association, aller chercher des joueurs.
Aucun dirigeant, entraîneur, coach ou bénévole ne peut prétendre à une quelconque rémunération pour les activités qu'il effectue pour l'association.

Le BCT prendra en charge le coût de toute formation d'entraîneur ou d'arbitre et remboursera tous les achats payés d'avance pour le compte du BCT (à condition qu'ils aient été commandés par les dirigeants du BCT).
Le BCT ne prendra pas en charge les frais de repas lors des tournois et formations.
Lors des matchs à domicile, les frais d'arbitrage seront payés par le responsable de salle au moyen de la caisse du bar.
Lors des matchs à l'extérieur, les frais d'arbitrage seront avancés par l'entraîneur ou le coach, puis remboursés par le trésorier.
Dans tous les cas, l'arbitre doit vous remettre un justificatif mentionnant la date, la rencontre et le montant. Ce justificatif sera obligatoirement remis au trésorier.

ARTICLE 9 Responsabilité du club
Le BCT ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de tout incident ou accident survenant sur les trajets pour se rendre ou revenir d’une des activités proposées par le BCT.
En cas d'accident corporel, une déclaration doit être faite auprès de l'assurance de la FFBB, si le licencié est assuré auprès de la FFBB, bien entendu.

ARTICLE 10 Discipline
Le bureau du Comité Directeur se réserve le droit de ne pas accepter au sein du club un joueur connu pour des comportements violents, antisportifs ou racistes.

Chaque membre du club est tenu d'observer en toutes circonstances une attitude sportive. En mettant tout en œuvre pour obtenir la victoire, il ne doit pas oublier de respecter les officiels, ses adversaires, ses partenaires ainsi que les règles du jeu.

Les comportements agressifs, discourtois voire injurieux sanctionnés ou non par un officiel pourront faire l’objet d’une sanction disciplinaire du comité directeur du BCT.

Les fautes techniques ou disqualifiantes infligées et sanctionnées par la Fédération à tout joueur, joueuse, entraineur ou coach d’une équipe feront l’objet du remboursement par son auteur des frais occasionnés au club.

Dès que le ou les joueurs sanctionnés sont avertis du montant du remboursement, ils ne seront plus admis aux entraînements et aux matchs jusqu'au remboursement.


_________________
Phil ...


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MessagePosté le: Sam 14 Sep - 11:21 (2013)    
Sujet du message: Publicité

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